CAPSULE
Présentation de la marque CAPSULE
Déposée le 8 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRIBEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 8 février 2003.
GRIBEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12